Contacts légaux
Conformément aux textes applicables, nous vous informons que vous vous trouvez actuellement sur le site web https://lespep09.org.
Mathieu DESARNAUD – Les PEP09
18bis Allées de Villote 09000 Foix
05 32 11 09 97
contact@pep09.fr
2, rue Kellermann 59100 Roubaix
09 72 10 47 46
contact@ovh.fr
Droits d’auteurs
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les contenus sont la propriété des PEP09. Tous les droits de reproduction sont réservés.
Les articles L122-4 et L122-5 du Code de la propriété intellectuelle interdisent toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faites en dehors d’un usage privée.
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle de cette œuvre, fait par quelque procédé que ce soit, sans le consentement de l’éditeur ou les ayants droit est illicite et constitue une contrefaçon sanctionné par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Contenus externes
Le site des PEP09 peut vous proposer des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. Ces pages ne font pas partie du présent site : les PEP09 ne peuvent pas être tenus responsables du contenu de ces sites, des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de l’usage qui en est fait.
Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.
Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.
Données personnelles
Vous pouvez être amenés à nous communiquer des données personnelles si vous remplissez le formulaire de contact ou si vous vous abonnez à notre newsletter, ces informations ne seront utilisées qu’à des fins de retour de mail, envoi/gestion de newsletter ou étude statistique des contenus (voir plus bas « Newsletter »), et ne seront pas diffusées à des fins commerciales..
Elles ne feront l’objet de communications extérieures éventuelles que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires, ou à la demande d’une administration ou d’une autorité judiciaire.
Sachez que conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et d’effacement des informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant au responsable de publication d’un site si besoin.
Lors de l’envoi des newsletter nous recueillons des données concernant l’ouverture de celle-ci et la consultation des différents articles à des fins statistiques et d’amélioration des contenus, ces données ne sont visibles que par les administrateurs du site. A tout moment vous pouvez demander à ne plus recevoir cette newsletter en cliquant sur le lien de désabonnement prévu à cet effet ou demander la suppression des informations vous concernant comme mentionné précédemment.
Cookies
Un cookie est un fichier texte qui est stocké par votre navigateur lors de votre visite d’un site internet. Une fois installé, il permet de vous reconnaître à chaque visite, et de vous faire profiter de certaines fonctionnalités du site. Les cookies ne sont pas des fichiers actifs, et ne peuvent donc pas héberger de virus.
Sur ce site, des cookies de mesures d’audience et d’analyse du trafic sont utilisés, ils fournissent des informations sur la façon dont le sites est utilisé, permettent de comprendre comment les visiteurs naviguent sur les différentes pages en vue d’améliorer l’expérience utilisateur.
Google analytics, l’outil de statistiques utilisé, génère un cookie avec un identifiant unique, dont la durée de conservation est limitée à 13 mois.
Des cookies sont également utilisés pour enregistrer vos choix de gestion des paramètres sur les cookies afin d’éviter de vous les redemander à chaque visite, leur durée de conservation est de 11 mois.
Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement des cookies non essentiels en sélectionnant le type de cookies que vous acceptez ou pas lors de votre visite sur le site.